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Retrouvez toutes les dernières informations parues sur la Newsletter du CDOS des Hautes-Alpes

  • 21/06/2012>
    Subvention 2012 : développement de l'accès aux pratiques sportives - Clubs Locaux
    Le dossier de demande de subvention 2012 à destination des clubs locaux portant sur l'accès aux pratiques sportives est téléchargeable sur le site Internet du Conseil Général des Hautes Alpes. Ce dossier sera d'abord instruit par les membres du Conseil d'Administration du Comité Départemental Olympique et Sportif des Hautes-Alpes, qui transmettra son avis motivé au Conseil Général. Ce dernier délibérera ensuite sur la subvention à attribuer. Cette procédure permet aux décideurs de connaître l'avis des représentants du mouvement sportif départemental et semble garantir la meilleure équité. Le retour des dossiers est fixé au vendredi 7 septembre 2012 à l'adresse suivante : CDOS 05 "Le Neptune" 140 bd Georges Pompidou - 05000 GAP. Pour télécharger le dossier [...]

  • 21/06/2012>
    Comment dissoudre une association d'associations ?
    Comme nous l'annoncions au mois d'avril, la loi de 1901 relative aux associations a récemment fait l'objet d'un léger lifting de printemps. Rien de bouleversant, mais quelques points intéressants dont la possibilité pour les associations de se constituer en association. [...] Source : Lettrasso n°433


  • 21/06/2012>
    Les associations loi 1901 sont éligibles aux tarifs préférentiels pour s'équiper des logiciels Microsoft
    Les associations manquent souvent de moyens pour s'équiper en informatique. Pourtant, les technologies numériques peuvent faire beaucoup pour les aider à mieux servir leurs causes. C'est pour cette raison que Microsoft propose aux associations loi de 1901 de bénéficier [...] source : Lettrasso n°433

  • 15/06/2012> Diffusion télévisée des manifestations sportives
    En cette période très riche en évènements sportifs majeurs dans différentes disciplines qui seront très largement diffusées à la télévision, en particulier le championnat d'Europe de football qui se déroule du 8 juin au 1er juillet, le tour le France, du 30 juin au 22 juillet, les Jeux Olympiques, du 27 juillet au 12 aout, et les jeux Paralympiques, du 29 aout au 9 septembre. Les associations sportives qui souhaitent retransmettre ces compétitions au sein de leurs locaux (club house, local sportif…) à destination de leurs adhérents doivent s'acquitter d'un forfait auprès de la SACEM. Elles sont également tenues de souscrire au forfait libératoire SPRE de la rémunération équitable avec application du minimum annuel incompressible. Plus d'informations - délégation de Gap : 04 86 06 31 50 ou site Internet.


  • 06/06/2012> Création d'un brevet professionnel "responsable d'entreprise hippique"
    Un brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » est créé par arrêté. Les candidats à ce brevet doivent avoir suivi une formation générale, technologique et professionnelle d'une durée minimale de 1200 heures, en centre de formation et en milieu professionnel. La liste des unités capitalisables de ce brevet professionnel figure en annexe de l'arrêté du 18 mai 2012. Les dispositions de cet arrêté entrant en vigueur au 1er juin, les habilitations des centres de formation peuvent désormais être accordées pour ce brevet professionnel. En savoir plus (Source : Éditions législatives)

  • 04/06/2012> Stéphane Tempier aux Jeux Olympiques
    La nouvelle est tombée jeudi dernier, le vététiste haut alpin Stéphane Tempier, vient de décrocher sa sélection pour participer aux JO de Londres aux côtés de Julien Absalon et Jean-Christophe Péraud pour défendre les couleurs de la France. A 26 ans, cette sélection marque le sommet de sa carrière après plusieurs titres de champion de France, vice-champion du Monde et d'Europe dans la catégorie junior. Une superbe performance d'autant plus qu' il sera le seul sportif, toutes disciplines confondues, pour représenter le département. lire

  • 01/06/2012> STAT INFO : Le poids économique du sport en 2009
    Le dernier « Stat Info » réalisé par la Mission des études, de l'observation et des statistiques du Ministère des Sports vient de paraitre. En 2009, la dépense sportive en France s'est élevée à 34,9 milliards d'euros en valeur. Les ménages représentent encore une fois près de la moitié de cette dépense (16,5 milliards d'euros). Pour en savoir plus.

  • 01/06/2012>
    Les attributions de Valérie Fourneyron
    Le ministère des sports, de la vie associative et de l'éducation populaire est chargé de la politique sportive ainsi que des problématiques liées à la jeunesse et à la vie associative. Source : Éditions législatives. D. n° 2012-782, 24 mai 2012 : JO, 25 mai

  • 01/06/2012> Enquête nationale sur les manifestations sportives de nature
    Une instruction des ministres chargés respectivement de l'intérieur et des sports demandent aux préfets de région et de département de recenser précisément les manifestations sportives de nature se déroulant dans chaque département et le nombre de manifestations soumises à évaluation des incidences lorsque celles-ci se déroulent dans un site Natura 2000. Les résultats de l'enquête permettront de mieux connaître la volumétrie de ces manifestations, leurs conditions de sécurité et la protection des sites Natura 2000. Source : Éditions législatives lire

  • 01/06/2012> Le kite est olympique
    L'ISAF (Fédération Internationale de Voile à laquelle est rattachée la FFVL), réunie en Italie samedi 5 mai, a voté pour l'intégration du kitesurf en remplacement de la planche à voile chez les hommes et les femmes dans les séries olympiques aux Jeux de Rio en 2016. lire

  • 31/05/2012> Repères sur les associations en France (mars 2012)
    La CPCA, en collaboration avec Edith Archambault et Viviane Tchernonog, a édité en mars 2012 un livret présentant quelques repères sur les associations en France. Ce document de synthèse présente des données concernant les créations d'associations, l'adhésion à une association, l'essor et la mutation du bénévolat, l'emploi salarié, les financements, etc. Pour en savoir plus.

  • 31/05/2012> CCNS : Un nouvel avenant modifiant le SMC
    Lors de la réunion de la commission nationale de négociation de la branche sport du 9 mai dernier, les partenaires sociaux ont trouvé un accord sur l'augmentation du SMC. L'avenant (n°73) modifiant uniquement les salaires minima rentrera en vigueur après extension en deux temps. Pour en savoir plus.

  • 21/05/2012> Nouveau site de la Grande Traversée des Alpes
    Un nouveau site Internet pour découvrir les Alpes! Depuis le 3 mai 2012, la nouvelle version du site Internet de la Grande Traversée des Alpes, www.grande-traversee-alpes.com, est en ligne. Plus ergonomique et au design résolument moderne, il offre un accès rapide et facile aux informations essentielles pour préparer son itinérance dans les Alpes, que ce soit à pied, à vélo ou à VTT, à moto ou en voiture. lire

  • 15/05/2012> Du nouveau dans l'organisation des manifestations sportives sur la voie publique

    La réforme de l'organisation des manifestations sportives sur les voies publiques, ou ouvertes à la circulation ne comportant pas de participation de véhicules à moteur, est achevée.
    Un arrêté vient en complément du décret du 5 mars qui avait déjà posé les bases de la nouvelle réglementation.
    En effet, il semblait nécessaire de « dépoussiérer » la réglementation concernant l'organisation des manifestations sportives sur la voie publique qui n'avait quasiment pas fait l'objet de changements significatifs depuis 1955. lire

  • 24/04/2012> Mécénat : Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ?
    Le guide « Mécène et association – Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ? » vient de paraitre. Il s'adresse à toutes les personnes en charge de l'étude des dossiers de mécénat et qui souhaitent avoir une vision de la situation financière des associations soutenues, comprendre les différents documents comptables et financiers et leurs principaux indicateurs, mieux appréhender les différents besoins de financement des associations, et connaitre les modalités d'intervention des différents partenaires.
    Télécharger le guide

  • 20/04/2012> Les nouveaux barèmes de la SACEM font danser les associations
    Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés bénéficient d'un nouveau barème forfaitaire de droits d'auteur, plus simplifié, depuis l'accord passé en octobre dernier entre la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) et les fédérations associatives. lire

  • 18/04/2012> Un nouveau CUI-CAE de 7 heures hebdomadaires
    Un nouveau Contrat Unique d'Insertion – Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) d'une durée de 7 heures hebdomadaires a vu le jour pour le secteur non marchand à destination des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA). Ce dispositif, mobilisable par les conseils généraux volontaires, représente un outil qui a pour objectif d'offrir de nouvelles opportunités d'insertion aux personnes les plus éloignées de l'emploi et de favoriser leur accès ultérieur à des contrats aidés d'au moins 20 heures par semaine ou à des emplois de droit commun. Source : CNAR En savoir plus

  • 18/04/2012> Les chiffres clés du sport
    Découvrez la nouvelle édition 2011 de l'étude statistique menée par le ministère des sports sur les chiffres clés du sport. Cette étude dévoile des données concernant :
    • le poids du sport dans l'économie,
    • l'emploi dans le domaine sportif,
    • l'état de la pratique physique et sportive,
    • la pratique licenciée,
    • les sports de nature,
    • les équipements sportifs,
    • le sport de haut-niveau,
    • la place des femmes dans le sport,
    • les diplômes.
    Consulter

  • 18/04/2012> Guide URSSAF 2012 : "l'association sportive et la protection sociale"
    Ce guide publié par l'URSSAF renseigne les principales étapes de la création d'une association sportive, aborde les obligations que l'association doit respecter lorsqu'elle embauche des salariés et présente les offres de services qui simplifient les formalités liées à l'emploi de salariés.
    Télécharger le guide

  • 16/04/2012>
    TNT gratuite : date historique pour le sport français
    Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) souhaite exprimer sa très grande satisfaction et son enthousiasme après la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) d'attribuer une fréquence sur la TNT gratuite à une chaîne 100 % sport et pour tous les sports

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