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Retrouvez toutes les dernières informations parues sur la Newsletter du CDOS des Hautes-Alpes

  • 01/06/2012>
    Les attributions de Valérie Fourneyron
    Le ministère des sports, de la vie associative et de l'éducation populaire est chargé de la politique sportive ainsi que des problématiques liées à la jeunesse et à la vie associative. Source : Éditions législatives. D. n° 2012-782, 24 mai 2012 : JO, 25 mai

  • 01/06/2012> Enquête nationale sur les manifestations sportives de nature
    Une instruction des ministres chargés respectivement de l'intérieur et des sports demandent aux préfets de région et de département de recenser précisément les manifestations sportives de nature se déroulant dans chaque département et le nombre de manifestations soumises à évaluation des incidences lorsque celles-ci se déroulent dans un site Natura 2000. Les résultats de l'enquête permettront de mieux connaître la volumétrie de ces manifestations, leurs conditions de sécurité et la protection des sites Natura 2000. Source : Éditions législatives lire

  • 01/06/2012> Le kite est olympique
    L'ISAF (Fédération Internationale de Voile à laquelle est rattachée la FFVL), réunie en Italie samedi 5 mai, a voté pour l'intégration du kitesurf en remplacement de la planche à voile chez les hommes et les femmes dans les séries olympiques aux Jeux de Rio en 2016. lire

  • 31/05/2012> Repères sur les associations en France (mars 2012)
    La CPCA, en collaboration avec Edith Archambault et Viviane Tchernonog, a édité en mars 2012 un livret présentant quelques repères sur les associations en France. Ce document de synthèse présente des données concernant les créations d'associations, l'adhésion à une association, l'essor et la mutation du bénévolat, l'emploi salarié, les financements, etc. Pour en savoir plus.

  • 31/05/2012> CCNS : Un nouvel avenant modifiant le SMC
    Lors de la réunion de la commission nationale de négociation de la branche sport du 9 mai dernier, les partenaires sociaux ont trouvé un accord sur l'augmentation du SMC. L'avenant (n°73) modifiant uniquement les salaires minima rentrera en vigueur après extension en deux temps. Pour en savoir plus.

  • 21/05/2012> Nouveau site de la Grande Traversée des Alpes
    Un nouveau site Internet pour découvrir les Alpes! Depuis le 3 mai 2012, la nouvelle version du site Internet de la Grande Traversée des Alpes, www.grande-traversee-alpes.com, est en ligne. Plus ergonomique et au design résolument moderne, il offre un accès rapide et facile aux informations essentielles pour préparer son itinérance dans les Alpes, que ce soit à pied, à vélo ou à VTT, à moto ou en voiture. lire

  • 15/05/2012> Du nouveau dans l'organisation des manifestations sportives sur la voie publique

    La réforme de l'organisation des manifestations sportives sur les voies publiques, ou ouvertes à la circulation ne comportant pas de participation de véhicules à moteur, est achevée.
    Un arrêté vient en complément du décret du 5 mars qui avait déjà posé les bases de la nouvelle réglementation.
    En effet, il semblait nécessaire de « dépoussiérer » la réglementation concernant l'organisation des manifestations sportives sur la voie publique qui n'avait quasiment pas fait l'objet de changements significatifs depuis 1955. lire

  • 24/04/2012> Mécénat : Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ?
    Le guide « Mécène et association – Comment évaluer la viabilité d'un projet associatif ? » vient de paraitre. Il s'adresse à toutes les personnes en charge de l'étude des dossiers de mécénat et qui souhaitent avoir une vision de la situation financière des associations soutenues, comprendre les différents documents comptables et financiers et leurs principaux indicateurs, mieux appréhender les différents besoins de financement des associations, et connaitre les modalités d'intervention des différents partenaires.
    Télécharger le guide

  • 20/04/2012> Les nouveaux barèmes de la SACEM font danser les associations
    Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés bénéficient d'un nouveau barème forfaitaire de droits d'auteur, plus simplifié, depuis l'accord passé en octobre dernier entre la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) et les fédérations associatives. lire

  • 18/04/2012> Un nouveau CUI-CAE de 7 heures hebdomadaires
    Un nouveau Contrat Unique d'Insertion – Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE) d'une durée de 7 heures hebdomadaires a vu le jour pour le secteur non marchand à destination des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA). Ce dispositif, mobilisable par les conseils généraux volontaires, représente un outil qui a pour objectif d'offrir de nouvelles opportunités d'insertion aux personnes les plus éloignées de l'emploi et de favoriser leur accès ultérieur à des contrats aidés d'au moins 20 heures par semaine ou à des emplois de droit commun. Source : CNAR En savoir plus

  • 18/04/2012> Les chiffres clés du sport
    Découvrez la nouvelle édition 2011 de l'étude statistique menée par le ministère des sports sur les chiffres clés du sport. Cette étude dévoile des données concernant :
    • le poids du sport dans l'économie,
    • l'emploi dans le domaine sportif,
    • l'état de la pratique physique et sportive,
    • la pratique licenciée,
    • les sports de nature,
    • les équipements sportifs,
    • le sport de haut-niveau,
    • la place des femmes dans le sport,
    • les diplômes.
    Consulter

  • 18/04/2012> Guide URSSAF 2012 : "l'association sportive et la protection sociale"
    Ce guide publié par l'URSSAF renseigne les principales étapes de la création d'une association sportive, aborde les obligations que l'association doit respecter lorsqu'elle embauche des salariés et présente les offres de services qui simplifient les formalités liées à l'emploi de salariés.
    Télécharger le guide

  • 16/04/2012>
    TNT gratuite : date historique pour le sport français
    Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) souhaite exprimer sa très grande satisfaction et son enthousiasme après la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) d'attribuer une fréquence sur la TNT gratuite à une chaîne 100 % sport et pour tous les sports

  • 12/04/2012>
    Sport et Europe
    Le bureau de liaison du sport auprès des institutions européennes rédige tous les mois un rapport sur les activités de l'Union Européenne ayant un impact plus ou moins direct sur le sport. Vous trouverez donc dans ce document une partie générale relative aux actualités européennes, une partie juridique résumant notamment les derniers arrêts de la Cour de Justice des Communautés, ainsi qu'une partie sur les programmes européens et les derniers appels à propositions de projets.


  • 10/04/2012> Remise des Médailles Jeunesse et Sports
    Retour en image sur la "Cérémonie des médaillés de la jeunesse et des sports" en préfecture le 20/03/2012. Visualiser l'album...

  • 12/03/2012> Modifications apportées à la liste des qualifications permettant d'assurer l'encadrement contre rémunération des APS
    [...] Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;
    Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
    Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
    Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
    Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
    Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
    Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » ;
    Vu l'arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » ;
    Vu l'arrêté du 17 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles, [...]
    En savoir plus sur l'Arrêté du 25 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

  • 12/03/2012> Ouverture d'un concours professeur de sport 2012 réservé aux sportifs de haut niveau
    Arrêté du 1er mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau.
    Pour en savoir plus ...

  • 12/03/2012> Plongée : arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

    Pour en savoir plus sur les nouvelles dispositions touchant les établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique

  • 01/03/2012> Stage jeunes bénévoles futurs dirigeants
    Le ministère des Sports et le mouvement sportif lancent en 2012, avec le soutien du CNDS, l'opération « 1 000 jeunes bénévoles futurs dirigeants » avec pour objectif de : favoriser le renouvellement des générations de responsables associatifs, inciter les jeunes à la prise de responsabilités associatives, les accompagner dans cet engagement en leur faisant découvrir les rouages de la vie associative sportive. lire

  • 10/02/2012> BPJEPS : des changements au 31 mars 2012
    Deux décrets du 1er février 2012 adaptent la réglementation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. Ces modifications entreront en vigueur le 31 mars 2012.
    D. n° 2012-164, 1er févr. 2012 : JO, 3 févr. : Décret no 2012-164 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
    D. n° 2012-165, 1er févr. 2012 : JO, 3 févr. : Décret n° 2012-165 du 1er février 2012 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
    Source : Éditions Législatives

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